1. Édition du site

Le présent site internet, accessible à l’adresse www.pampadesign.fr est édité par :

Cusinberche Marguerite, Entrepreneur individuel (EI), exerçant l’activité de graphiste indépendante.

Nom commercial : la PAMPA Design
Adresse professionnelle : 123 rue de la République - 92800 Puteaux
Numéro SIRET : 439 707 522 000 90
Numéro de TVA intracommunautaire : FR 81 439 707 522
Adresse e-mail : marguerite@pampadesign.fr

2. Directrice de la publication

La directrice de la publication est Marguerite Cusinberche, en qualité d’éditrice du site.

3. Hébergement du site

Le site est hébergé par :

OVH SAS
2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
1007 (ou le numéro du service client)
RCS Lille Métropole 424 761 419 [1, 2, 3]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments présents sur ce site, notamment les textes, créations graphiques, illustrations, photographies, logos et mises en page, est protégé par le droit de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, ces éléments sont la propriété de Marguerite Cusinberche ou sont utilisés avec l’autorisation de leurs titulaires respectifs.

Toute reproduction, représentation, adaptation ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable est interdite, sous réserve des exceptions prévues par la loi.

5. Responsabilité

Les informations présentées sur ce site sont fournies à titre indicatif. Malgré le soin apporté à leur publication, des erreurs ou omissions peuvent subsister.

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